Déposée le 14 avril 2011 par Christophe Bühler
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « e-pizza » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-18 du 6 mai 2011.
Le déposant est Christophe Bühler domicilié(e) 2 avenue Jean-Jaurès - 30900 - NIMES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe Bühler domicilié(e) 2 avenue Jean-Jaurès - 30900 - NIMES - France.
La marque e-pizza a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683581 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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